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CONTENU DU PORTAIL

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INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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L’utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi susvisée, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Le droit applicable au portail de l’Eglise Evangélique Libre de Cannes est le droit français.

Les contenus de l’Eglise Evangélique Libre de Cannes sont proposés en français. En cas de litige, c’est la loi française qui sera appliquée.